Analyse 2009-10

L’hébergement égalitaire est-il le modèle idéal ? Il est évidemment difficile d’apporter une réponse précise à cette question.  En effet, comment pourrait-on arriver à trancher cette question lancinante qui divise la plupart des spécialistes, qu’ils soient psychologues, juristes, assistants sociaux, pédopsychiatres ou tout simplement parents ? Voici quelques éléments d’analyse pour se forger une opinion.  


Lorsqu’une famille éclate existe-t-il réellement un modèle idéal qui prévoit de manière optimale l’hébergement des enfants ? Là est toute la question.Le modèle idéal existe au niveau de la garde des enfants ; c’est tout simplement la possibilité pour l’enfant  de disposer de ses deux parents près de lui pour le pire et le meilleur. Et quand le pire arrive, il faut tenter d’aménager au mieux. Chaque fois, en effet, c’est le dilemme : on se sépare, mais qui gardera les enfants ? Souvent, et on l’espère dans la plupart des cas, les parents s’arrangent et tout va bien. Parfois, c’est la déchirure et la justice doit trancher. Une chose est sûre, c’est que peut importe qu’il faille recourir ou non à la justice, le maître mot pour décider de l’hébergement des enfants lors des séparations ou divorces est et doit demeurer l’intérêt de l’enfant. Cette notion qui est au centre de la nouvelle législation sur l’hébergement égalitaire est complexe et peut englober beaucoup de choses.


Les grands principes de la loi du 18 juillet 2006


Pour tenter de comprendre ce que l’on entend par intérêt de l’enfant et ce qu’est au juste l’hébergement égalitaire, revenons sur les grands principes de la loi du 18 juillet 2006 tendant à privilégier l’hébergement égalitaire de l’enfant dont les parents sont séparés et réglementant l’exécution des décisions en matière d’hébergement d’enfant.Concrètement, la loi de juillet 2006 propose un principe de référence qui est l’hébergement égalitaire sans toutefois le rendre obligatoire comme on l’entend régulièrement  et comme certains le pensent.L’objectif du législateur est, avant tout, d’encourager les accords entre les parents quant à l’hébergement qu’ils proposent pour leur enfant pour autant que ces accords soient conformes à l’intérêt de l’enfant. Pourquoi ? Tout simplement car on part du principe qu’une solution consentie par les deux parents est la meilleure formule pour l’enfant et tout bonnement celle qui a le plus de chances d’être respectée de part et d’autre.

 

  • Lorsque les parents arrivent devant le tribunal de la jeunesse avec un accord, le juge va logiquement homologuer cet accord pour autant qu’il ne soit pas contraire aux intérêts de l’enfant.
  • Dans l’hypothèse où l’un des deux parents demande un hébergement égalitaire mais que l’autre parent souhaite un autre mode de garde, le juge de la jeunesse va prioritairement examiner cette solution.
  • Reste le dernier cas de figure où aucun des deux parents ne souhaite un hébergement égalitaire. Dans ce cas le juge va examiner les solutions proposées par les parents mais peut revenir à un hébergement égalitaire si tel est le modèle allant dans le sens de l’intérêt de l’enfant.


On le voit donc, le juge va examiner prioritairement la possibilité de fixer un hébergement égalitaire ; ce choix de l’hébergement égalitaire se faisant prioritairement mais pas obligatoirement. Le législateur a souhaité instaurer un principe de référence auquel le juge peut choisir de déroger grâce à son large pouvoir d’appréciation qui lui permet, notamment de fixer un hébergement non-égalitaire, par exemple.Pour ce faire, le juge motivera l’hébergement non-égalitaire en se basant notamment sur une des  contre-indications se retrouvant dans les travaux préparatoires de la loi du 18 juillet 2006. Ces contre-indications ne sont pas reprises dans le texte de loi mais en voici les principales : l’âge de l’enfant, l’éloignement géographique des parents, l’opposition de l’enfant, l’indisponibilité d’un des parents, l’indignité d’un des parents, le climat de conflit entre les parents, le maintien de la fratrie, les capacités financière des parents…Du point de vue des parents, le simple fait d’envisager un hébergement égalitaire fait surgir quelques questions fondamentales dans la tête des parents : quel rythme d’alternance choisir, quel est l’âge idéal pour envisager cette garde partagée ? Faut-il tenir compte de l’avis de l’enfant ? Que faire lorsque l’enfant ne souhaite pas voir l’un de ses parents ? Des questions fondamentales qui se doivent d’être clairement réfléchies pour faire en sorte que la garde partagée passe et ne casse pas.  


Quelle que soit la formule, impossible d’éviter la souffrance


L’hébergement égalitaire est une formule qui marche dans bien des cas. Parfois, cela coince à cause de non-dits. De toute façon, rien n’est simple, ni pour les parents, ni pour les enfants car il leur faut désormais gérer deux maisons, deux foyers dans lesquels les parents ne communiquent pas ou peu, devenus deux univers hermétiques entre lesquels ils sont parfois écartelés ! Gardons à l’esprit que ces enfants de la « garde partagée » ont souvent un emploi du temps compliqué. Il ne faut pas minimiser les difficultés et les risques de ce système. A chaque changement de maison, c’est toute la souffrance de l’enfant qui se réactive de façon aiguë, parfois pendant des années. C’est le constat auquel arrivent les psychologues qui n’ont, cependant, aucun a priori négatif quant à la mise en Å“uvre d’un mode d’hébergement égalitaire puisqu’ils remarquent que « le premier grand intérêt de ce type d’hébergement est, quand les deux parents le demandent, la preuve, pour l’enfant, de leur affection et de leur égal investissement ». De plus, quand ce mode d’hébergement marche bien, il garantit la possibilité de conserver une sorte de schéma de couple parental par rapport aux repères éducatifs, puisque les parents sont censés se concerter régulièrement. Les conflits de développement peuvent ainsi être mieux affrontés.Le plus important c’est que les parents essayent, à tout prix, d’arriver à une relation harmonieuse afin que l’enfant puisse s’accorder le droit d’être heureux avec ses deux parents sans se culpabiliser.On le voit donc, derrière une séparation ou un divorce, il y a d’autres choses à prendre en considération. Et les parents qui croient pouvoir éviter la souffrance à leurs enfants, font erreur ! Cela rejoint les illusions pathétiques qu’entretient notre société, où tout le monde est censé être svelte, beau et heureux. Une famille qui se disloque, cela fait mal, même si cela se passe sans violence, même si les deux parents s’accordent sur tous les partages financiers, immobiliers et humains, même s’ils sont décidés à rester unis, la rupture déstabilise parce qu’elle anéantit les repères fixés ensemble.C’est ainsi que l’enfant peut, dans certains cas,  développer des troubles du comportement, des troubles somatiques, des troubles du sommeil,….Face à la souffrance des enfants, que faut-il faire ? Les psychologues soutiennent qu’il faut laisser l’enfant s’exprimer, parler de sa tristesse, lui expliquer qu’en tant que parents vous ne savez pas faire autrement mais que vous comprenez ce qu’il ressent et que vous l’aiderez autant que vous le pouvez. Bien entendu, consulter un psychologue ou un pédopsychiatre peut s’avérer utile mais sans compter que ce dernier va résoudre, comme par magie, les difficultés d’adaptation des plus jeunes, tout en donnant bonne conscience aux adultes. Lors de la décision d’une mesure d’hébergement égalitaire, il est important que, tant les parents, tant les juges tiennent compte de la personne de l’enfant, de son bien-être, de son vécu et qu’ils prennent le temps de mesurer la portée des décisions qu’ils vont prendre en matière d’hébergement. Même si c’est à eux en tant qu’adultes qu’il appartient de prendre une décision, décision la plus adéquate possible.C’est ici que la possibilité de modifier la mesure d’hébergement prendra tout son sens. Le nouveau système instauré par la loi du 18 juillet 2006 vise à permettre une évolution des modalités d’hébergement afin de tenir compte d’éléments nouveaux dans le contexte familial de l’enfant. Le dossier doit rester ainsi ouvert auprès du tribunal aussi longtemps que l’enfant n’est pas émancipé ou majeur. Les parents peuvent donc relativement aisément ramener l’affaire devant le tribunal pour réexaminer tout ou partie des modalités d’hébergement. A première vue donc, le principe semble idéal pour les parents et les enfants. Et tant mieux si ce souci d’équité peut apporter un souffle pacificateur aux conflits entre les parents. Mais voilà, il y a la théorie et ce qui se vit au jour le jour. Un décalage, souvent ; un drame parfois. Pas parce qu’on alterne (une semaine chez maman, une semaine chez papa ou tout autre rythme d’alternance) mais parce qu’une série de tâches ou de choix sont tout bonnement indivisibles. Qui choisit l’école ? Qui accompagne la petite dernière chez l’ORL ? Qui paie les cours de piano ? Si tous ces aspects quotidiens ne sont pas clairement définis par les parents spontanément ou au cours d’un jugement, bonjour les tensions.  Résultat des courses : des discussions à n’en plus finir avec au final des « petits » qui se racrapotent sous les quolibets échangés en se sentant coupables des disputes qui deviennent leur quotidien. Les avocats sont alors pris d’assaut pour des questions d’apparence aussi bénigne que « pas question que mon enfant aille dans une école catholique » ou « ma compagne refuse de payer la moitié du coût de la classe verte ».


Pour bien gérer la coparentalité


L’observation de quelques règles permettra à cette coparentalité de bien se passer. Cela peut-être des détails comme :

  • Aménager au mieux la répartition horaire et le « passage de l’enfant » entre le père et la mère, moment qui reste difficile pour l’enfant. C’est pourquoi, il faut lui aménager un sas de transition.  Le moment le plus difficile, pour l’enfant, c’est le contact entre ses parents, surtout si le conflit des ex-amants est toujours aigu ; cela peut alors donner lieu à un spectacle désastreux pour l’enfant. Ainsi quand l’enfant quitte l’un des parents pour aller chez l’autre, il est important de le laisser terminer le jeu qu’il a entamé, laisser une trace de lui dans la maison (une photo dans le salon, par exemple), programmer avec lui des activités à faire ensemble ; bref, l’important c’est de montrer à l’enfant la joie de le retrouver plutôt que la tristesse de le voir partir. Quand l’enfant arrive, c’est bien de lui permettre de se retrouver dans sa chambre, le laisser un peu seul avec ses jeux, de retrouver ses « pénates » et surtout de ne pas le bombarder de questions sur ce qu’il a fait chez l’autre, avec qui, pourquoi ses pantalons sont sales, etc.  
  • Le partage du temps de l’enfant entre ses deux parents doit se faire en tenant compte que l’enfant est un être en développement et que donc, ses besoins changent avec son âge, avec la construction de sa personnalité, et il s’étaye, pour grandir, tantôt sur l’une tantôt sur l’autre des figures parentales qui l’entourent et à laquelle il s’identifie. Il faut que les parents puissent entendre cela.
  • Les parents doivent aussi pouvoir faire preuve de souplesse dans l’application de la mesure judiciaire. Il est important que les parents restent sans cesse à l’écoute de l’enfant et ne considèrent pas la mesure choisie comme inéluctable sans tomber dans l’autre travers qui consisterait à modifier pour n’importe quel caprice ou prétexte la mesure. Il faut savoir faire preuve de souplesse.
  • Il faut aussi veiller à éviter l’emprise exclusive d’un parent sur l’enfant et préserver la place de chacun des parents auprès de l’enfant.
  • La réussite de l’hébergement égalitaire repose d’une part, sur l’accord des parents, d’autre part, également sur l’accord enfant/parent. Car dès que l’enfant n’est plus d’accord, c’est-à-dire qu’il se sent mal, souhaite autre chose, veut vivre davantage avec un frère ou une sÅ“ur, il grippe de lui-même le dispositif, en ayant des discours ou des comportements visibles d’opposition.
  • Après la séparation ou le divorce vient le moment de la recomposition ou de la vie monoparentale. Il est important que les parents esseulés ne se jettent pas à corps perdu dans une recomposition familiale, poussés par une aspiration très humaine à transformer leur échec en succès. Cela risquerait d’être interprété par les enfants comme de la maltraitance. Il ne suffit pas pour les adultes de s’aimer et de vouloir embarquer dans son bonheur tous ceux que l’on aime le plus, les enfants. Car le passé est toujours présent et risque de provoquer des interférences avec l’installation d’une nouvelle cellule familiale. Si l’un des deux ex-conjoints n’a pas encore refait sa vie, il y a de fortes chances que l’enfant prendra le parti de celui qui reste célibataire, leur appui allant naturellement au plus faible, au plus malheureux. Il est également fort important que si l’un des deux parents ne se sent pas capable de refaire sa vie, ou s’il n’est pas désireux de tenter une nouvelle expérience de couple et préfère s’investir dans autre chose ; une activité professionnelle, par exemple, il faut éviter à tout prix de répéter à l’enfant que c’est pour lui que vous vous sacrifiez. De même, tôt ou tard, l’enfant reprochera à son parent qui lui invoque ce propos qu’il n’a pas à porter les valises de cet adulte et lui reprochera cette relation, très voire trop fusionnelle. Tous ces « conseils » devraient être mis en place en tendant toujours à donner priorité à l’intérêt des enfants et non à ceux des parents. Au niveau des résultats, il est un peu tôt pour évaluer la mise en Å“uvre de cette loi qui est en application depuis en le 14 septembre 2006. Tout au plus on peut relever quelques résultats ou constats positifs mais également négatifs. (1)  


Les avantages de l’hébergement égalitaire


L’hébergement égalitaire présente donc différents avantages, parmi lesquels le fait que :

  • l’enfant profite à temps égal de ses deux parents ;
  • ce type de garde permet d’éviter à un des deux parents une surcharge affective et à l’autre parent des frustrations ;
  • il n’y a plus un parent à temps plein mais deux parents et donc les deux disposent de temps pour eux et/ou reconstruire leur vie ou recomposer une famille ;
  • ce modèle permet de mettre fin au concept du « papa walibi » ou « papa du dimanche » avec lequel on ne fait que s’amuser un week-end sur deux et la moitié des vacances ;
  • les enfants « disposent » de leurs parents à proximité géographique. Ce qui est très important car l’enfant a besoin de pouvoir s’inscrire dans des groupes d’appartenances : son école, ses activités sportives, ses loisirs ,etc. ;
  • l’hébergement égalitaire consacre le droit des pères. Elle met fin au principe selon lequel seule la mère est naturellement capable (physiquement, psychologiquement, affectivement..) d’élever seule un enfant.

 
Les désavantages de l’hébergement égalitaire


L’hébergement égalitaire présente aussi différents désavantages, parmi lesquels le fait que :

  • l’enfant dispose d’une double résidence ; ce qui est déstabilisant pour lui puisqu’il doit trimballer en permanence ses habits, son matériel scolaire, ses affaires personnelles… Un enfant a bien sûr besoin de ses parents, mais il a au moins autant besoin d’une maison ;
  • ce mode de garde est coûteux : les parents doivent investir tout en double  (chambre, loisirs, jouets) ;
  • les enfants en bas âge (0-3 ans) ont besoin de repères spéciaux et de continuité pour se construire leur personnalité tout comme les adolescents après 12-13 ans n’ont plus envie de nomadisme ;
  • les parents doivent énormément communiquer entre eux concernant l’organisation pratique, la vie de l’enfant,…c’est parfois source de tensions. Or, beaucoup de divorces ou de séparations sont encore conflictuels. 


Les problèmes de l’hébergement « classique »


Il faut préciser d’emblée que les problèmes souvent évoqués pour s’opposer à l’hébergement égalitaire existent dans des situations « d’hébergements classiques » où le père a l’enfant un week-end sur deux plus le mercredi et la moitié des vacances scolaires :

  • l’enfant a, également, deux maisons sauf si l’enfant ne va vraiment que deux week-end par mois chez son père ;
  • les deux parents doivent, en toute hypothèse, pouvoir accueillir l’enfant dans de bonnes conditions : qu’ils hébergent l’enfant un tiers ou la moitié du temps n’a guère d’incidence concrète à cet égard, ils devront pouvoir l’installer dans de bonnes conditions matérielles et financières, tout comme ce qui est requis pour un hébergement égalitaire,
  • il peut exister des écarts entre les modes de vie ou de pensées des parents ; cette objection opposable est également appliquée dans le système classique.

Heureusement, globalement, tout n’est pas si noir avec l’hébergement égalitaire car dans certains cas, cela fonctionne plutôt bien, même si cela implique parfois de gros changements. Des changements tels un déménagement de l’un ou l’autre des parents pour se rapprocher de son ex-conjoint, le recours à un médiateur pour aplanir quelques tensions, des rapports réguliers entre les ex-partenaires. 

 

Quelle conclusion ?


Si toutes les conditions affectives et matérielles sont réunies, l’hébergement égalitaire est dans bien des cas une réussite et permet aux deux parents de s’investir pleinement. Aucune solution n’est idéale, il est en effet difficile en matière de garde d’enfant d’édicter des règles strictes, des principes applicables à toutes les situations.Le besoin de l’enfant dans la séparation est, psychologiquement, la plus grande stabilité affective. Cette stabilité la plus grande, on la retrouve dans les séparations et divorces non conflictuels, où l’on se parle et où l’on décide, correspondant ainsi au bon modèle pour l’enfant.La garde partagée est, sans conteste, une avancée car elle reviendra à reconnaître des compétences égales au père et à la mère dans l’éducation des enfants. L’idée est d’autant plus séduisante que l’on assiste à une modification de la structure familiale avec des rôles pères/mères de plus en plus interchangeables. L’essentiel étant que les parents puissent continuer à décider ensemble de l’hébergement de leurs enfants car ce consensus est la meilleure garantie de leur implication et du bon fonctionnement de la formule retenue. Il faut que le père et la mère continuent à former un couple parental fort et dépassent la faillite de leur couple.Comme dans l’auberge espagnole, chacun y trouvera ce qu’il souhaite y trouver ; d’aucuns croiront avoir le « feu vert » pour appliquer aveuglément l’hébergement égalitaire, tandis que d’autres, seront plus prudents et n’envisageront de privilégier ce mode d’hébergement que dans la mesure où il préserve réellement l’intérêt de l’enfant.Mais il faut garder à l’esprit que ce mode d’hébergement peut très bien fonctionner avec un certain nombre d’enfants mais peu aussi en faire souffrir psychiquement un nombre non négligeable d’autres. C’est ici que l’on apprécie le large pouvoir d’appréciation laissé au juge par le législateur. Pouvoir qui lui permet de vérifier si l’hébergement égalitaire, qu’on lui demande de privilégier, sauvegarde au mieux les intérêts de l’enfant.Ce nouveau principe de référence a, en tout cas,  le mérite d’insister sur l’importance pour l’enfant de maintenir des contacts fréquents et privilégiés avec chacun de ses parents et de pouvoir se référer, pour la construction de sa personnalité, tant à la figure paternelle qu’à la figure maternelle.Pour terminer, reprenons l’image, très juste, de KINOO et HAYEZ qui comparent l’hébergement égalitaire à deux maisons mitoyennes, disposant chacune de bonnes fondations : on passe facilement de l’une à l’autre ; les portes sont fermées, mais il suffit de sonner pour entrer. Par contre, si c’est la guerre et la négation de l’autre par chacun des parents, ce mode d’hébergement sera comparé à deux maisons bâties sans fondations, sur de la rocaille, avec des vents de tempête qui soufflent. Les portes de chacune sont barricadées et l’enfant doit en attendre l’ouverture dans le froid »â€¦ Confronté à un divorce ou une séparation suite auquel une prise de décision concernant les enfants s’impose, l’essentiel c’est qu’au-delà de leurs conflits personnels les parents puissent mettre en place une parentalité responsable. Qu’ils se déchirent comme ex-amants, mais qu’ils s’entendent comme parents(2)

 

 


 

(1) Une recherche est menée à l’Université de Liège sur cette thématique à la demande du Secrétaire d’Etat à la politique des familles. Dans le cadre de cette recherche, les chercheuses ont menés toute une série d’interviews tant auprès de professionnels que de parents. Les résultats sont attendus.
(2) Cette analyse a été mise en forme par José Gérard, suite à l’intervention de Christine de Scheemaecker, criminologue, lors du colloque organisé la 23 septembre 2009 par Couples et Familles sur le thème « Divorces conflictuels et intérêts de l’enfant ».

 

 

 

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